Mentions Légales
Informations légales sur l'éditeur, l'hébergement et les conditions d'utilisation.
Dernière mise à jour : 1er février 2025
1. Éditeur du site
Nom du service : MyReciply
Forme juridique : [À compléter - SAS, SARL, Auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse à compléter]
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter]
Numéro de TVA : [À compléter]
Email : contact@myreciply.com
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant à compléter]
2. Hébergement
Application web
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
Base de données et authentification
Hébergeur : Supabase Inc.
Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site web : supabase.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site MyReciply (textes, graphismes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de MyReciply ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles
MyReciply collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
Délégué à la protection des données (DPO) :
Email : privacy@myreciply.com
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- Cookies de préférences : mémorisation des choix de l'utilisateur (thème, langue)
Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est utilisé.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation de la plateforme MyReciply est soumise à nos Conditions Générales d'Utilisation. En accédant au site, vous acceptez ces conditions sans réserve.
7. Responsabilité
MyReciply s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des informations mises à disposition.
MyReciply décline toute responsabilité :
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- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Pour tout dommage, quelle qu'en soit la cause, résultant de l'utilisation des informations du site
8. Liens hypertextes
Le site MyReciply peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. MyReciply n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site MyReciply est soumise à autorisation préalable de l'éditeur.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, MyReciply adhère au Service du Médiateur.
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de MyReciply, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.
Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur : www.economie.gouv.fr/mediation-conso
11. Crédits
Conception et développement : MyReciply
Photos : Unsplash, contributeurs de la communauté
Icônes : Lucide Icons
12. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales :
Email : contact@myreciply.com